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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de … soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences … audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif … électrique pour la fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; poids : environ 5,9 kg), constitué … mélangés et cuits. La cuve de cuisson est équipée d'un axe rotatif sur lequel se place la lame à pétrir amovible, axe …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion adéquate de différentes vitamines. Cette … du sang dans le traitement de l'anémie nutritionnelle ou hypochrome. Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …