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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues … jouets, on peut citer : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour … les jouets pour animaux familiers, par exemple, ne sont pas classés dans la présente position, mais suivent leur régime …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par … pour la vente au détail directement à des particuliers, aux cliniques, aux hôpitaux, etc., sans autre reconditionnement, … emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, chirurgicales, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …