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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n° 03.05 . 2) Les … le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses de poissons, les pâtés de poissons, les produits dits beurre d'anchois, pâtes d'anchois, beurre de saumon , consistant en …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… pelades , qui sont obtenues en faisant macérer les pelettes dans l'eau chaude, en les débarrassant des chrysalides et en … effilochés. Ils sont obtenus par effilochage de chiffons ou d'autres déchets de tissus, d'étoffes ou d'articles de soie. …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à … aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans le mélange. 2) Les cigarettes contenant du tabac . … aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans le mélange. 3) Les cigares (y compris ceux à bouts …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que … les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de … ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.70
… Molybdates …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.30
… Tarmacadam …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou … intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …