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Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… mettant en oeuvre deux types différents de réactions, à savoir une polymérisation d'addition (de nature oléfinique) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… qui offre une protection contre les écorchures et blessures provoquées par le contact avec le sol et contre les balles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice constituée essentiellement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… démarrage respectivement. Une fois découpé selon la forme volue et trempé, le verre est revêtu afin d’améliorer ses …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… biais d'un système de distribution de gaz). Ce bombardement provoque le déplacement des particules de métal se trouvant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… E Galet de pression F Tube soude … 2. Machine à cintrer des volutes contrôlée par commande numérique et à moteur …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

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