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Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… en planches, poutres, madriers, chevrons, etc. ( n ° s 44.07 ou 44.18 ). ° °   ° Notes explicative de sous‑positions. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… ici que s'ils ne sont considérés ni comme ficelles du n° 56.07 ni comme fils conditionnés pour la vente au détail du …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… de musique à percussion électroniques relèvent du n° 92.07 . Sont en outre exclus de cette position : a)    Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… D)   Les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (n° 75.07), les anodes pour le nickelage, ainsi qu'un ensemble …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… qui relèvent en tant qu'accumulateurs électriques du n° 85.07 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… l'exception des piles ( n° 85.06 ), des accumulateurs ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… Les enzymes (amylases, pepsine, présure, etc.) ( n° 35.07 ). …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… restent classés respectivement aux n°s 03.05, 03.06, 03.07 et 03.08 . Les farines, poudres et agglomérés sous forme …

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