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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.45
… Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus … les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes …Legal note
… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs … l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, … à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, … timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou dans une autre position …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …