Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus …
Explanatory notes
… radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus … isotopes en proportions généralement bien déterminées et fixes (par exemple le chlore naturel, tant à l'état libre …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après … rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de … billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois par filage à chaud. En général, ces barres, dites marchandes, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. … position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une … par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; … soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.12 ‑ ‑ Décaféiné … à base de ces extraits ou essences; les succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … libération des hormones dans le liquide intersticiel avec fixation des hormones sur des récepteurs dans les cellules … de la santé ou les dénominations communes internationales modifiées (DCIM). Les dénominations chimiques données sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits …
Explanatory notes
… groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre vulcanisée, le cuir ou autres matières, en rouleaux ou … bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.30
… Profilés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301 > 7301.20
… Profilés …