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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus … seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories d'origine …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour … , généralement). b) Les dissolvants pour vernis à ongles conditionnés pour la vente au détail ( n° 33.04 ). …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants … moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte‑couteaux, ronds de serviettes, couteaux, fourchettes et cuillères. B) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
Explanatory notes
… poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de … au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
Classification opinions
… des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …