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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, … tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, … tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, … cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… … bixalomère … carbétimère … colésévélam … colestilan … glusoferron … malétamère … ompinamère … chlorure de …Classification opinions
… l'extrait liquide de noix de cajou (LNC), produits visqueux obtenus par polymérisation de la seule chaîne oléfinique non … de LNC en présence d'un catalyseur acide et de chaleur; le processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …
Explanatory notes
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller …