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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant …
Explanatory notes
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant … et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute espèce à usage de …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins … exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs …Legal note
… exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs … pour les articles de la Section XVII; h) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » … fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification . … d'avoine ou de froment, levée au moyen de levure, de pâte aigrie ou d'un autre type de levain ou par insufflation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par …
Explanatory notes
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par … au moyen de feuilles de métal ou de matière plastique, ainsi que les machines mixtes susceptibles d'opérer à la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les … position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu … Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières … de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . … de sodium ou de potassium). 4) Les renforçateurs et les affaiblisseurs , dont le rôle est d'augmenter ou de diminuer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de … munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …