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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés …
Explanatory notes
… surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les … les Considérations générales de ce Chapitre). 2) Les révélateurs , destinés à rendre visibles les images photographiques latentes (comme …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de … dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… acquièrent leur structure cristalline. La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer les huiles des stéarines. Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui … à plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des autres matières animales telles que les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… position comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de … à base d'huile ). 3) Les produits tannants résiniques entièrement ou presque entièrement hydrosolubles. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et … tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y … fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en … et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés … pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03 : a) Les blocs et plaques ayant …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, … sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose … ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …