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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   …

Legal note

… (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… - Tension d'alimentation (max) : Vcc = 5 V; - Interface : LVDS (signalisation différentielle basse-tension) (DDK 45 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… Sa capacité de traction est de 410 kg, le véhicule ayant un poids de 273 kg. Adoption : 1999 …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

…        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si …

Legal note

…        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés d'addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… de l’évier ou du plan de travail; et 3°)   Tuyaux et raccords pour connecter le réseau de distribution d’eau, le …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… au four à micro-ondes dans son emballage en carton. Le poids net total du plat est de 350 g, le contenu de la boîte …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… en quatre épaisseurs de bandes de fibres de polyéthylène de poids moléculaire ultra-élevé (UHMW-PE) pliées en angles …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état …

Legal note

… à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

Legal note

… ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …