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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… épouser la forme du corps, des bretelles et une ceinture rembourrées, un point d'ancrage, des harnais de sécurité, un … satiné), consistant en une ceinture solide et des bretelles rembourrées qui s'adaptent à la morphologie du porteur, pour …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert … les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne …

Legal note

… feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert … les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… comportant le logiciel d'installation est classé ensemble avec la carte vidéo en tant qu'assortiment dans le … comportant le logiciel d'installation est classé ensemble avec la carte son en tant qu'assortiment dans le n° …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… toutes deux en matières plastiques moulées, fixées ensemble d'un côté. Il a une serrure intégrée afin de … un réservoir d'eau fraîche, un générateur électrique embarqué, des matelas, etc. Elle peut être utilisée en tant …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… de nitrate de magnésium : 1,0 % - 1,6 % et de la matière combustible : 0,2 % max. Ce produit est émulsionné dans des … : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de la matière combustible : 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % …

Section XV

Explanatory notes

… matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII … y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la …

Legal note

… matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII … y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la …

Section XI

Explanatory notes

… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   … n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          … pour ces articles d'être présentés pliés ou conditionnés en emballages (pour la vente au détail, par exemple) reste sans …

Legal note

… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   … n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du … ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du … ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… une télécommande à infrarouge. Ces éléments sont présentés ensemble comme un système complet pour la réception des … vidéophonique. Il comporte un modulateur-démodulateur combiné (modem) et des interfaces, permettant : - d'envoyer …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles liquides, fioul 100 , préparation à base … visqueux et épais de couleur marron foncé, destinée à la combustion dans des chaudières à vapeur fixes et des fours …

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