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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; …
Explanatory notes
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n ° … et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, ce qui améliore leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …