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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre …
Explanatory notes
… écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières … aussi être employés en cours de fabrication (dans les ateliers, les chantiers, etc.) ou de livraison (par exemple, … non seulement des machines d'un poids considérable, pouvant atteindre plusieurs tonnes, à commande mécanique, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces … les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre … ou encore pour être fixées sur un article ou un objet portatifs. Elles sont généralement pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont reconnaissables grâce à leur forme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène … Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … Elle est généralement incolore, mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est moins soluble que les autres …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …