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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets …
Explanatory notes
… de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets … comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou feuillages … 4) Les casquettes , y compris celles pour uniformes, képis et similaires, comportant une visière. 5) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.10
… Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston …