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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… etc., et, d'autre part, des éléments qu'ils sont destinés à recevoir (canalisations électriques ou autres, boîtes de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… feuille de papier (nontissé adhésif). Il est destiné, après enlèvement du papier protecteur, à être collé à même la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que les deux sièges avant. Tous les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… min.), de la matière combustible : 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, … selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et …

Legal note

… présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, … selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et …

Section XI

Explanatory notes

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles … du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de …

Legal note

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles … du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement … prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou … lunettes pour la vue du n° 90.04 aux instruments plus évolués pour l'astronomie, la photographie ou la …

Legal note

… articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement … à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses … prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          … contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre;          n)      les feuilles … à l’état non plié. 9.‑     On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du n° 48.14 :          …

Legal note

… totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          … contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre;          n)      les feuilles … à l’état non plié. 9.‑     On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du n° 48.14 :          …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

…         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du …

Legal note

…         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la … ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;              ‑    d'un …

Legal note

… conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la … ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;              ‑    d'un …

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