Explanatory notes
… Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du n° 63.09; b) les appareils … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … d'un pantalon à rayures verticales; - les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et …Legal note
… Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du n° 63.09; b) les appareils … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … d'un pantalon à rayures verticales; - les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et …
