… des éléments non métalliques sont repris au n° 28.12 . A.- CHLORURES Sont compris ici les sels du chlorure … solubles dans l'eau, ou à l'état hydraté (avec 5 ou 12 H 2 O) en cristaux orangés, rouges ou violets; le …
… de l'uranium ou du thorium; ces minerais relèvent du n ° 26.12 . 11) Les opacifiants utilisés en émaillerie, obtenus … concentré et micronisation) de sables de zircon. 12) La molybdénite enrichie, obtenue à partir de minerais …
… sont exclus de cette position et relèvent du n° 91.07 . 12) Les horloges secondaires (commandées par une horloge … des appareils de la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur régime propre, suivant les …
… enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits … les farines, semoules et poudres de légumes secs ( n° 07.12 ), de pommes de terre ( n° 11.05 ) ou de légumes à cosse …
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