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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol … de créosote. 2) Les huiles et autres produits, analogues aux précédents, dans lesquels les constituants aromatiques …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou …
Explanatory notes
… Les piments du genre Capsicum se rattachent généralement aux espèces Capsicum frutescens ou Capsicum annuum et se divisent en deux groupes principaux, les piments dits « piments ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
Explanatory notes
… des racines de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux … d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni … même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
Explanatory notes
… ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5) Les manchons , même … n° 58.10 . 9) Les doublages amovibles pour imperméables, manteaux, etc., présentés isolément. 10) Les poches, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore … (phosphates solubles). Les super-phosphates simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux 7315.12 ‑ ‑ Autres chaînes 7315.19 ‑ ‑ Parties … en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon … ou rivets d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant …