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Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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Section X > Chapitre 49 > Position 4901
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
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Section X > Chapitre 48 > Position 4802
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Section X > Chapitre 48 > Position 4816
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Explanatory notes
… Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à
observer
que : a) la veste ou le veston conçus …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
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