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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres …
Explanatory notes
… ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres … position, les ouvrages de tailleur, de tourneur ou de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A) Les ébauches … en stéatite, taillée ou façonnée en roche et ayant subi une cuisson céramique, des Chapitres 69 ou 85 , selon le cas. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … anacétrapib … anaritide … anaxirone … anivamersen … anséculine … apadénoson … apatorsen … apilimod … apitolisib … alfa … cosdosiran … crénolanib … crisaborole … cromakalim … cupabimod … custirsen … dabélotine … danicamtiv … danvatirsen … …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises … bulgur de blé, sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés, … C'est ainsi, par exemple, que le riz précuit ayant subi une cuisson complète ou partielle puis une déshydratation avec …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …