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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… substance active, à savoir le nitroglycérol; 2°) une petite poche à partir de laquelle le nitroglycérol est diffusé par … produit doit être administré en combinaison avec un régime hypocalorique, dans le traitement de patients obèses ou de … de formule chimique NaHCO3, conditionné en cartouche ou en poche en matières plastiques d'un contenu de 550 à 900 g. Ce …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, … En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du cacao en …

Legal note

… 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits visibles des … côtés de la tablette. Le produit contient en poids 63 % de chocolat au lait, 25 % de biscuits au cacao et 12 % de crème …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone … carte de circuits imprimés qui assure la connexion entre le bloc-pile et l'ensemble des circuits du téléphone … conçu pour former l'enveloppe externe du téléphone. Le bloc-pile sert de source d'alimentation destiné à équiper un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. … de l’EPA (400 mg/g) et du DHA (300 mg/g). De la vitamine E (tocophérol) a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. … du produit, l’huile d’anchois brute a été soumise à des processus de désacidification, d’estérification éthanolique, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… de l'opérateur contre les contaminations éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières biologiques. …