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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 mm x 530 mm x 145 mm) pour excavatrice. Il est conçu pour refroidir le liquide de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs … … 2. Porte-documents à compartiment unique et muni, à l'avant, d'une attache de fermeture (bouton et bande …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont … les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au …

Legal note

… 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont … les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… dans un boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique … du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus           …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… flottante assez importante mais il est généralement utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des structures … flottants, des passerelles flottantes, des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. Structure flottante …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… vidéo, le montage et la mise au point des programmes vidéo avant leur diffusion. Le système est apte à recevoir et à … à 14 broches et équipé d’un pigtail en fibre optique avec connecteur FC/APC. La diode superluminescente produit … 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6.   Voir également l’Avis 8543.70/7. Adoption : 2024 … 7. Réseau d’adaptation …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… différentes du Chapitre (poissons des n°s 03.02 à 03.04 avec crustacés du n° 03.06 , par exemple) restent compris … et autres invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et des crustacés …

Legal note

… à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… pour l'aspiration des poussières. Adoption : 1964 … 4. Avertisseurs sonores à air comprimé, composés d'un … 1965 … 6. Ensemble mécanique mobile utilisé pour assurer l'avitaillement en carburant des navires, constitué par : 1°) … à une pression gazeuse et dont l'autre face est en contact avec le fluide qui alimente la tuyauterie sur laquelle il …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus … décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en … des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour …

Legal note

… et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus … décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en … des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… recevoir des télécopies et des messages électroniques ou d'avoir accès au réseau Internet en utilisant le modem … systems interface » (SCSI). Le terminal est présenté avec une télécommande à rayons infrarouges. Application de …

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