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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm … chaleur, et d'un dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un tissu de bonneterie à velours (100 % … de polyester et les bords du produit sont ourlés. La température de surface du produit peut être réglée sur deux …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière … colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la … une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… ou d'une autre machine, destinés à accomplir un travail, tel que soulever, creuser, niveler, etc., même si pour … machine destinés à accomplir un travail de manutention, de terrassement, etc., des tracteurs de la présente position. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… ), d'éléments radioactifs ( n° 28.44 ), des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de … cultivés de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux (autres que les éléments d'optique) d'un poids … (pour empêcher les fermentations lactique ou butyrique), en teinturerie (mordants), dans la gravure sur verre …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton … synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et … et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …