Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à … à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage …
Explanatory notes
… à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à … à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la présente … matières plastiques ou autres matières, des opérations d'emboutissage, d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres … de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres … de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris … entrent dans cette position, bien qu'ils soient également employés pour l'extraction de l'huile. Appartiennent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour … pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, …
Explanatory notes
… consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent … tablettes ou de bâtons et peuvent être destinées soit à des emplois domestiques, soit à des usages industriels. La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… permet d’éliminer les chutes de tension. La bande comporte également un connecteur intégré. On peut relier entre elles … les alimente en courant. Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules … (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont également connectés aux bornes des chaînes de cellules à …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier … plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il … (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) automatique(s) de … financières pour établir des valeurs cryptographiques employées dans les cartes de crédit ou de débit ou pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Section XI > Chapitre 58
… surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le … complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les …Legal note
… (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …