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Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules aériens de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… et les maillots de danse ou de gymnastique.  Toutefois, les équipements de protection pour les jeux ou les sports tels …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… 1)    Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… quelques défauts qu'ils pourraient présenter; il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du …

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