WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, … de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en … ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir …Section XX > Chapitre 94
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes … dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la … ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux … ou leurs composés et qui sont des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction de l’arsenic ou de métaux ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Explanatory notes
… ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques … ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les … qui traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur …