Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et … sans personnages, etc. 23) Tentes-jouets destinées à être utilisées par des enfants, à l’intérieur ou en plein air. … leur rendement assez faible ne permettant pas leur utilisation pour un travail normal d'adulte. E) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… au maximum (chauffeur compris) dont l'intérieur peut être utilisé, sans modification de structure, aussi bien pour le … (n° 87.04) . Ces caractéristiques sont particulièrement utiles pour déterminer le classement des véhicules … et aux passagers et une autre partie pouvant être utilisée pour le transport de personnes et de marchandises. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; … en verre ordinaire, incolore ou coloré; certains flacons utilisés pour l'emballage de parfums sont également en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction …
Explanatory notes
… à air, à main ou à pied 8414.30 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques 8414.40 - … du Chapitre 70 . Les pompes à air et les pompes à vide sont utilisées pour créer un vide plus ou moins poussé; elles … et à haute température un fluide gazeux directement utilisable sur une roue de turbine, le générateur remplace à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… d'assise ou tout autre dispositif approprié. A.- MACHINES D'UTILISATION GENERALE Dans ce groupe, on peut citer : 1) … alternatif telles que les tronçonneuses alternatives qui utilisent des lames dentées droites, les scies à chantourner … d’usinage à l’aide d’un seul outil ou de plusieurs outils utilisés simultanément ou consécutivement (les perceuses …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour … ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour … mousses et lichens) et parties de plantes des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur … Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni … bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …