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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… telles que découpage, perçage, etc., ou servent de table de travail. Ils peuvent se régler à deux hauteurs différentes pour être également utilisables comme chevalets de sciage. Application de la RGI 3 b). Adoption : … composé d'un anneau (diam. 22 mm) avec fermoir, en acier, servant à réunir des clés, relié par une chaînette (longueur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… est en acier laminé pour structure soudée; sa partie avant ne se prolonge pas au dessus de la cabine du … occupe toute la largeur du véhicule; - Les suspensions avant et arrière contiennent des ressorts à lames semi-elliptiques et l'essieu avant est muni d'amortisseurs; - Le système de freinage …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à … de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. … dans les cigarettes électroniques et il ne doit pas être vapoté seul. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… pour la réception d'émissions retransmises par satellite et servant à amplifier les signaux de faible intensité et à … vidéo, le montage et la mise au point des programmes vidéo avant leur diffusion. Le système est apte à recevoir et à … fréquen ce (RF) , constitué principalement de condensateurs variables, d’inducteurs variables et d’une carte de circuits …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois … laissé en vue de le rendre apte à être utilisé comme solvant est exclu (n° 38.14) . Pour certains produits …

Legal note

… de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au … centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge … , les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d'un champ …

Legal note

… cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au … centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge … , les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d'un champ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… 1. Appareil d'alimentation électrique ininterrompue servant à alimenter divers matériels électroniques en … pendant 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un seul corps : 1°) un redresseur de … 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse électronique pour moteurs électriques …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur … aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris … ou du genre Pimenta ( Chapitre 7 ). b)    Le café, la vanille, les baies de genièvre et autres produits du …

Legal note

… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou … provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés … de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. 4.- Aux fins du n° 4407.14, la … employées principalement pour la fabrication d'articles de vannerie, sont classées au n° 14.01 à l'état non ouvré et au …

Legal note

… de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés … de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. 4.- Aux fins du n° 4407.14, la … de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. …

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