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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou … rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou … rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : … spp. ) 4407.93 - - D’érable ( Acer spp. ) 4407.94 - - De cerisier ( Prunus spp. ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits … 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état … les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.30
… Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3
… Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.40
… Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) …