Explanatory notes
… les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par …Legal note
… les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés … et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou …
