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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.3 > 7102.31
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section VI > Chapitre 34
… dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et … poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois …Legal note
… ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et … poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… à la rupture (y compris par traction) très forte (plus élevée que celle de toutes les fibres textiles de la … formes); imputrescibilité, résistance à l’eau et à la plupart des acides; faible sensibilité aux UV; conductivité … (écrans), etc. “ Les fibres de verre sont obtenues par plusieurs procédés, mais qui, à quelques variantes près, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres fibres … cordages non tressés. Les parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau synoptique) des … de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le … à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …