Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… une bougie fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique d'allumage à haute tension commandé par l'arbre … mélange détonant (air-gaz ou air-combustible pulvérisé) est élaboré dans un appareil auxiliaire ou carburateur et … dans des machines agricoles, actionnement de génératrices électriques, de pompes ou de compresseurs, propulsion des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du … incolore, toxique, non miscible à l'eau, plus dense que celle‑ci (densité 1,3 environ) à odeur d'oeufs pourris quand … volatiles. Il décompose l'eau en produisant de la silice gélatineuse. 3) Sulfures d'arsenic . Il s'agit ici …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les … forme de barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de … baguettes de charbon s'il s'agit de résistances en charbon. Elles peuvent être obtenues sous forme de composants …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. … de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières … bandes et lames en matières plastiques autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et semoules : … en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans … aussi un produit alimentaire directement utilisable comme tel, notamment pour la préparation d'entremets, gâteaux, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme … piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte que l'accumulateur …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… (ou de feldspathoïdes) et parfois de carbonate de calcium. Elles sont recouvertes d'une glaçure incolore et … ne relèvent pas du Chapitre 85 en raison de leurs usages électrotechniques, les ouvrages obtenus par façonnage et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles …