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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires …
Explanatory notes
… de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires … sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …