Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Explanatory notes
… bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … (+). ‑ Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …