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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente … de fines particules d'engrais, sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; … 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du …Legal note
… 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à … au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … de la fabrication de l'aluminium ( n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … de la fabrication du nickel ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … résidus de la fabrication du plomb ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; … protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine …Legal note
… ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) les préparations … protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …