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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.32
… Multimètres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.33
… Autres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.39
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.84
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position … synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs … générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de déchets de soie repris dans la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
Explanatory notes
… genres. 3) Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4) Les bateaux frigorifiques pour le …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs … variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins … position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou … betteraves à salade, les salsifis, les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; …