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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … - Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de … excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet …
Explanatory notes
… électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet … PAR JET DE PLASMA L'usinage par jet de plasma se fait par ionisation intense d'un gaz au moyen d'un courant électrique …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en … cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en … cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. A) Pâtes … des enfants, sont également compris ici. B) Compositions dites « cires pour l'art dentaire » . Ce …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
Explanatory notes
… et papier tue‑mouches (+). - Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) … ou germicides. b) Poly(pyrrolidone de vinyle)-iode obtenu par réaction de l’iode sur le poly(pyrrolidone …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à … à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, … (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures …
Explanatory notes
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures … Parmi les instruments et appareils compris dans cette position, on peut citer : 1) Les polarimètres , appareils …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé … poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients …Legal note
… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé … poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
Explanatory notes
… appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension … en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) … pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., et les installations regroupant …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du … ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression … pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n …Legal note
… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression … pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un …