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Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par … du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie … et de 45 % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , … ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , … être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… ) ni dans les n°s  85.01 ou 85.02 ; elle concerne donc les engins moteurs non électriques, autres que les turbines à … énergie de détente - et permettant, en outre, d'éviter le givrage des corps de cylindres par suite de la dépression …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… en acier, isolées à l'aide de mousse de polyuréthanne rigide, fonctionnant sous une tension de 220 V ou 380 V, … 90°C et la pression de service de 3°bars. Application de la RGI 1. Adoption : 1994 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… conçus essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges. Ils peuvent cependant … remorques ou semi‑remorques (notamment sur les tracteurs et engins similaires) ou d'une prise de force permettant de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A)   Sous le n° 69.01, des produits céramiques … généralement mélangées avec des liants (par exemple, de l'argile ou de la magnésie) et parfois d'autres matières … chaux. 4)    Produits magnésiens, à base de magnésite (ou giobertite), de magnésie d'eau-de-mer ou de dolomie, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en agissant directement sur ces organes soit en déclenchant la … polypeptidique de la gonadoréline (DCI) naturelle; la giractide (DCI) (analogue de la corticotropine (DCI)) … une production accrue de stéroïdes adréno-corticaux. Le giractide (DCI) est un analogue de la corticotropine. 4)    …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

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