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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
Classification opinions
… séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Classification opinions
… composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée sous forme de bâton de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme … le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité (+) et (-). Un boîtier de raccordement (dimensions : L x P x H : 74 x 74 x … boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de … mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces …Legal note
… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés … acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux … sont entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites pochettes sont doublées de matières textiles sur le … de la détacher est cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en matière …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone … Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de … plaques ne sont pas recouvertes d’une émulsion mais sont constituées entièrement ou essentiellement par une matière …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …