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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91
… Horlogerie …
Explanatory notes
… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres … d'après les caractéristiques chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux … ferrugineuses. Les eaux minérales naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent également à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans … entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …