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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, … L' acide alginique , qui est un poly(acide uronique), est extrait des algues brunes (du genre Phaeophyta ) par … voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la position : a) Les résines naturelles non …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81
… 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et appareils d'essais des … a) Les instruments et appareils qui permettent l'examen de la structure microscopique des matières, tels que … au microscope de la dimension de l'empreinte obtenue). Il existe d'autres variantes de ces procédés (Monotron, Shore, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …