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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel … et appareils - qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. … position comprend les montures et parties de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la … position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… qui s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière … de la substance active, à savoir la nicotine; 2°) une petite poche à partir de laquelle la nicotine est …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… forme de dragées contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère … 21) et 6 Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, sans tabac, contenant de la nicotine …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette … et plans en agate. Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou partiellement en verre ou en … , le poids à mesurer est contrebalancé par la torsion d'un fil métallique. Certaines balances électroniques sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est … : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre roues équipé d’un moteur électrique d’une puissance de 10 kW , qui permet …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes … VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, … B.‑ APPAREILS DE REPRODUCTION Ces appareils sont destinés uniquement à reproduire directement les images et le son sur …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …