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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges … en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou … Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, … ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en … contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de …
Explanatory notes
… abrasifs , qui consistent en savon additionné de sable, de silice, de pierre ponce pulvérisée, de poudre d'ardoise, de sciure de bois ou de tout produit similaire. Ne sont toutefois repris ici que les savons de … c) Le papier, les ouates, les feutres et les nontissés simplement parfumés ( Chapitre 33 ). d) Les shampooings …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la …
Explanatory notes
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la … ci‑dessous restent compris dans la présente position, même s'ils ont été traités thermiquement : 1) Cailloux, graviers …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.06 ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils … stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le … ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …Legal note
… ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …