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Section XIII > Chapitre 70

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, … dans la Note   3 du Chapitre. 2)   Les produits provenant également des céréales du Chapitre   10, ayant subi les …

Legal note

… dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est … (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles … application des Notes du Chapitre 59, les tissus à point de gaze du n° 58.03, la rubanerie du n° 58.06 ainsi que les …

Legal note

… sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est … (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, … et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. … pas d'ordinaire. Certains des produits en cause peuvent également être additionnés de petites quantités de produits …

Legal note

… du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, … et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. …

Section I

Explanatory notes

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit …

Legal note

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les … de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Legal note

… dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les … de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme …

Legal note

… 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des …

Legal note

… le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… 1. Appareil pour l’analyse de gaz dissous (AGD) en ligne, destiné à mesurer en ligne les … des gaz; 2. un système de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. … la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel permet de configurer la fonction de …

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