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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant … non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant … non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces …
Explanatory notes
… coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques … selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les transformateurs électriques sont des appareils qui, sans …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de …
Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, …
Explanatory notes
… 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4
… Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles …