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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets …Legal note
… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets … 4.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de … ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, …Legal note
… ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … (Chapitres 39 ou 40). 4.‑ Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support … la partie intérieure de l'emballage, pour autant qu 'ils conservent le caractère essentiel de papier ou de carton …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
… Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …