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Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Les dispositions des Considérations générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… plaques ou en aiguilles et donne avec l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)               - Autres groupes électrogènes : …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0713.31 Cette …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2)    Les résines de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… Chapitre 65 , y compris les bonnets de bain. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210