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Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, …

Explanatory notes

… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, … Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… : A)    Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont … lanternes, etc.); articles utilisés pour la décoration des pâtisseries traditionnellement associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour …

Explanatory notes

… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2)    Les dispositifs d'orientation … pour la radiodiffusion ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803 > 1803.10

… Non dégraissée

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.20

… Autres assortiments

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1 > 8421.12

Essoreuses à linge …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.20

Chasse-neige …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.51

Moissonneuses-batteuses …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9

… Autres chaussures  …

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